À mesure que les sociétés ont évolué, les méthodes de documentation ont évolué également. Des tablettes d'argile utilisées dans l'Antiquité, les systèmes d'enregistrement sont passés aux factures papier, qui sont devenues une pratique courante depuis des siècles. Une facture papier est un document commercial qui enregistre une transaction entre un vendeur et un acheteur. Dans sa forme la plus simple, elle présente des informations sur le vendeur, le service fourni ou les biens vendus, le prix, le mode de paiement et les taxes.

Bien qu'efficaces, ces systèmes sur support papier présentaient des inefficacités inhérentes, généralement directement liées aux erreurs humaines, car ils nécessitent une saisie, un traitement et un stockage manuels des données. Les entreprises comme les gouvernements ont reconnu que les factures papier ne pouvaient plus répondre aux exigences d'une économie mondialisée et en évolution rapide. Ainsi, une nouvelle forme de facture est apparue.

Contrairement aux factures traditionnelles ou numériques, telles que les PDF ou les images numériques, les factures électroniques sont émises et échangées dans un format électronique structuré qui permet un traitement automatique et électronique. Cette forme moderne de facture réduit considérablement la possibilité d'erreur humaine.

La facturation électronique représente l'une des formes les plus modernes et les plus abouties sur le plan technologique de déclaration numérique fondée sur le niveau transactionnel.

Origines de la facturation électronique

Les premiers pays à adopter la facturation électronique ont été des pays d'Amérique latine. Le Chili, le Brésil, l'Argentine et le Mexique ont été les premiers à mettre en place des systèmes de facturation électronique complets et bien structurés. Ces pays ont reconnu le potentiel de l'exploitation de la technologie pour automatiser leurs systèmes financiers et comptables et lutter contre la fraude fiscale.

Les pays européens ont rapidement compris les avantages de ce système et ont bientôt commencé à l'introduire un par un, le Danemark et la Finlande ouvrant la voie. En 2014, l'Italie est devenue le premier pays européen à rendre la facturation électronique obligatoire pour les transactions B2G.

Depuis 2020, tous les États membres ont élaboré un cadre conforme à la norme européenne relative à la facturation électronique.

Aujourd'hui, de plus en plus de pays dans le monde s'emploient à rendre la facturation électronique obligatoire non seulement pour les transactions B2G, mais aussi pour les transactions B2B. À ce jour, le nombre de pays disposant de systèmes de facturation électronique dépasse largement 100, la majorité ne concernant que les transactions B2G.

Les avantages de la facturation électronique

La mise en œuvre de la facturation électronique apporte une grande variété d'avantages en matière de développement d'outils de suivi fiscal pour les administrations fiscales et les autres institutions publiques connexes auxquelles les obligations de contrôle fiscal sont transférées. Grâce à l'automatisation, le suivi devient moins chronophage et plus efficace.

Le passage de la facturation papier à la facturation électronique rend la partie opérationnelle et de conformité des activités quotidiennes de l'entreprise moins lourde et moins coûteuse. En outre, ces systèmes réduisent les erreurs au minimum et améliorent la gestion de la trésorerie en permettant des cycles de paiement plus rapides et en offrant une visibilité en temps réel sur les factures impayées.

Risques et défis

La mise en œuvre de systèmes de déclaration numérique, tels que la facturation électronique, comporte de nouveaux défis et points sensibles par rapport aux types « traditionnels » de déclaration fiscale utilisés depuis des décennies. La mise en place d'un système de protection des données de haute qualité est un point technique nécessaire avant le déploiement de la solution de facturation électronique.

Dans certaines régions, en particulier dans les pays en développement, l'insuffisance des infrastructures numériques et l'accès limité à Internet constituent d'importants obstacles à la sécurité et à la mise en œuvre de la facturation électronique.

Le défi majeur auquel sont confrontées les entreprises exerçant des activités transfrontalières est la fragmentation des systèmes de facturation électronique et des exigences connexes définies par les autorités nationales.

Pour mieux faire face à la fragmentation et aux coûts associés au développement d'une solution conforme aux exigences locales, les entreprises qui opèrent à l'international d'une part, les associations internationales et certaines autorités nationales recherchent l'établissement de normes acceptables à l'échelle mondiale comme moyen de répondre aux défis incessants en matière de coûts de conformité dans ce domaine.

Des initiatives telles que le réseau PEPPOL (Pan-European Public Procurement On-Line) de l'Union européenne visent à créer des systèmes de facturation électronique interopérables pouvant être utilisés dans différents pays, simplifiant ainsi le commerce transfrontalier et réduisant les charges administratives.

L'avenir de la facturation électronique

L'avenir de la facturation électronique est étroitement lié aux technologies émergentes et à l'amélioration continue des réglementations juridiques et de la normalisation à l'échelle mondiale. Des technologies telles que l'IA, la blockchain, l'automatisation robotisée des processus (RPA) et le Big Data contribuent à détecter les anomalies dans les données de facturation, à améliorer les systèmes de traitement de la facturation électronique, à lutter contre la fraude et à développer une déclaration fiscale prédictive.

De plus, les données de facturation électronique peuvent être utilisées dans de nouveaux domaines, tels que les déclarations de TVA numériques, les informations sur le transport de marchandises, les données de facturation électronique pour la déclaration des émissions et la traçabilité dans la chaîne d'approvisionnement.

Conclusion

Ce type de déclaration numérique apporte de nombreux avantages à diverses parties prenantes. Le passage d'un travail manuel lent et sujet aux erreurs au rythme rapide de l'automatisation est sans aucun doute l'un des éléments qui met en évidence la pertinence de la déclaration fiscale électronique. L'investissement initial ne devrait pas occulter les avantages qui se manifesteront à court terme, car la mise en œuvre révèle ses atouts par rapport aux systèmes comptables et de déclaration traditionnels.

La facturation électronique aide les gouvernements du monde entier à lutter contre la fraude fiscale et à mieux contrôler la TVA. Ces systèmes en sont encore à leurs débuts, et les gouvernements et les organisations internationales s'emploient à les normaliser et à les améliorer. Associés à des technologies telles que l'IA, la blockchain, l'automatisation robotisée des processus (RPA) et le Big Data, les systèmes de facturation électronique restent à développer et à déployer dans de nouveaux domaines.